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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SEB MOULINEX
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POIVRE & SEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

POIVRE & SEL
GROUPE SEB MOULINEX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4369809
Date de dépôt :
19/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2027
POIVRE & SEL de GROUPE SEB MOULINEX

Présentation de la marque POIVRE & SEL

Déposée par voie électronique le 19 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SEB MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POIVRE & SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SEB MOULINEX domicilié(e) 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 982 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEB, SAS, Mme. Isabelle BISSEY-PIERRE domicilié(e) rue de la Patenée - 21260 - SELONGEY - France.

La marque POIVRE & SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POIVRE & SEL arrivera à expiration en date du 19 juin 2027.

GROUPE SEB MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : EVIDENCE


GROUPE SEB MOULINEX, Société par Actions Simplifiée - 112 Chemin du Moulin Carron - 69130 - ECULLY - France - SIREN 407982214


SEB, SAS, Mme. Isabelle BISSEY-PIERRE - rue de la Patenée - 21260 - SELONGEY - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Appareils et machines de cuisine électriques pour hacher, râper, broyer, moudre, presser, couper, mélanger, malaxer, émulsionner, liquéfier, battre ou éplucher les aliments ; batteurs électriques, blenders électriques, éminceurs électriques, mixeurs électriques, mini-hachoirs électriques, hachoirs à viande électriques, robots de cuisine électriques, appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments et de boissons, centrifugeuses électriques, presse fruits électriques, extracteurs de jus électriques.